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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 12691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Aménagement du territoire des communes de l'est du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de la commune de Boisemont (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09163 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Carte sanitaire d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 13244 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution des terres agricoles pour les départements d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de liaison ferrée Cergy-Pontoise - Roissy-en-France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26076 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des services de l'administration de l'Etat dans le département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence