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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 05845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Place des espaces agricoles dans le futur SDRIF
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 1027S posée par M. Michel Houel
Schéma directeur de la région Île-de-France
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 09109 posée par M. Paul Loridant
Elaboration du plan d'exposition au bruit en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 24242 posée par M. Philippe Kaltenbach
Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 22838 posée par M. Christian Cambon
Désencombrement de la RD 111
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10557 posée par M. Philippe Kaltenbach
Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20220 posée par M. Christian Cambon
Projet de prison à Noiseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22191 posée par M. Bernard Plasait
Concordance des documents d'urbanisme locaux avec les schémas de développement commercial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26076 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des services de l'administration de l'Etat dans le département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence