Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01980 posée par M. René-Pierre Signé

    Gestion de la ligne Cercy-la-Tour-Clamecy

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

    Service de fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

    Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13470 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre du projet Ulysse à la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15631 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de SeaFrance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15819 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de l'entreprise SeaFrance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay

    Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible