Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0029S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de l'activité de fret ferroviaire en Haute-Vienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

13/09/2007
Pertinence
Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils

Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/07/2012
Pertinence
Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

30/04/2015
Pertinence
Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel

Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence