Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0592G posée par M. André Vallet

    Incidents dans le train Lyon-Nice

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03201 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Sécurité des élèves de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0212G posée par M. Christian Gaudin

    Sécurité intérieure

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1191S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir de la CRS 17 Bergerac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0467S posée par M. Alain Gournac

    Incohérences préoccupantes en matière de sécurité

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22631 posée par M. Alain Houpert

    Mise en application de la loi sur la sécurité dans les transports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25298 posée par M. Alain Fouché

    Mise en oeuvre de la loi instaurant des mesures sécuritaires dans les gares

    La question est caduque

    Pertinence Très faible