Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 04711 posée par M. Daniel Laurent

Recrudescence de vols de câbles

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2013
Pertinence
Question n° 07627 posée par M. Pierre Charon

Conclusions à tirer de la présence de pillards sur les lieux de l'accident de train à Brétigny-sur-Orge

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2013
Pertinence
Question n° 11930 posée par M. Marcel Rainaud

Présence de « Génération identitaire » dans les réseaux de transport

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/06/2014
Pertinence
Question n° 17236 posée par M. Roger Karoutchi

Montée de la violence dans les transports en commun

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17682 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures immédiates de sécurité dans les transports ferroviaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/08/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22631 posée par M. Alain Houpert

Mise en application de la loi sur la sécurité dans les transports

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon

Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 28445 posée par Mme Catherine Dumas

Sécurisation des événements sportifs internationaux à venir en France

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 25298 posée par M. Alain Fouché

Mise en oeuvre de la loi instaurant des mesures sécuritaires dans les gares

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence