Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

Service de surveillance générale de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Jean Hingray

Insuffisance de sécurité dans les transports ferroviaires de voyageurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 09343 posée par Mme Catherine Dumas

Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08346 posée par M. Pierre Médevielle

Suppression progressive de contrôleurs à bord des trains de la région Occitanie

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

27/12/2018
Pertinence