Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont

Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00176 posée par M. Guy Penne

TGV Sud-Est

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu

Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2001
Pertinence
Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/11/2003
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques relatives au retard des trains Métrolor

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/11/2003
Pertinence