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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 0077S posée par Mme Michelle Demessine
Externalisation des services aux personnes à mobilité réduite de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher
Manque de communication de la SNCF envers les maires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0788S posée par Mme Corinne Féret
Projets de fermetures de gares et guichets de la SNCF dans le Calvados
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon
Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer
Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot
Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé
Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas
Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0435S posée par M. Patrick Chaize
Fermeture du site de la sûreté ferroviaire de Bourg-en-Bresse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1219S posée par Mme Mathilde Ollivier
Stratégie pour les flux de voyageurs dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques.
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence