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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14934 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives au retard des trains Métrolor

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15879 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24307 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca

    Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau

    Retraite SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau

    Retraites SNCF et cotisations

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07481 posée par M. François Bonhomme

    Alignement des règles relatives à l'emploi des armes par les services de sécurité interne de la SNCF et de la RATP sur celles de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25389 posée par Mme Catherine Dumas

    Rétablissement du service autotrain de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte