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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
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Question n° 0077S posée par Mme Michelle Demessine
Externalisation des services aux personnes à mobilité réduite de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat
État des lieux de la SNCF en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre
Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer
Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé
Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas
Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0435S posée par M. Patrick Chaize
Fermeture du site de la sûreté ferroviaire de Bourg-en-Bresse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1014S posée par M. Didier Marie
Situation des lignes intercités Paris-Rouen-Le Havre
La question a été retirée
Pertinence