Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

    Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14444 posée par M. Guillaume Gontard

    Fermeture par la SNCF des guichets dans les gares

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil au guichet des usagers de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02119 posée par Mme Claudine Lepage

    Impossibilité de réserver des billets de train sur le site de la SNCF depuis l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la SNCF en Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau

    Retraites SNCF et cotisations

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau

    Retraite SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca

    Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25389 posée par Mme Catherine Dumas

    Rétablissement du service autotrain de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07481 posée par M. François Bonhomme

    Alignement des règles relatives à l'emploi des armes par les services de sécurité interne de la SNCF et de la RATP sur celles de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne