Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 27202 posée par M. Paul Seramy
SNCF: suppression du billet "colonie de vacances"
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 31629 posée par M. Pierre Vallon
Société nationale des chemins de fer français: ouverture des bureaux de change durant les week-ends
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00697 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF, EDF et GDF: déficit au 30 juin 1981
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 04307 posée par M. Jean Colin
Grèves: indemnisation des animateurs de la vie économique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 14482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Evolution des aides directes à la presse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 19612 posée par M. Serge Mathieu
Assurances des véhicules des entreprises publiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0598S posée par M. Daniel Goulet
Conséquences financières des difficultés des entreprises publiques
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 35188 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Transfert de la fiscalité nationale vers la fiscalité locale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23891 posée par M. Jean Louis Masson
Versement EDF aux oeuvres sociales du comité d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24940 posée par M. Jean Louis Masson
Évolution du montant des oeuvres sociales pour GDF et la SNCF
La question est caduque
Pertinence