Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 0212G posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Tracé du TGV Nord

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0113G posée par Mme Hélène Missoffe

    Agressions dans les trains de banlieue

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0237G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0238G posée par M. Hubert Haenel

    TGV Est européen

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0289G posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Liaisons ferroviaires Caen-Rennes

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Moyenne

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