Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0768S posée par M. Georges Mouly

    Contrat de plan Etat-région dans le Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0523S posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique de diversification des modes de transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement de la Corrèze

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04883 posée par M. Michel Moreigne

    Schéma du réseau de transport trans-européen : inscription de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon pour le transport combiné rail-route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

    Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21890 posée par M. Jacques Oudin

    Financement du réseau autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21401 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Projet du Barreau-Sud d'interconnexion des TGV en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne