Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 00525 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF et RATP: recrutement au titre des TUC

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 04057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: développement de l'automatisation

Réponse du ministère : Transports

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04059 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation des conducteurs de train

Réponse du ministère : Transports

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Grèves à la SNCF et investissements routiers

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une carte orange demi-tarif

Réponse du ministère : Équipement

04/05/1989
Pertinence