Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 13100 posée par M. Michel Moreigne

Transfert de charges de la SNCF vers les régions

Réponse du ministère : Équipement

14/12/1995
Pertinence
Question n° 34914 posée par M. Michel Moreigne

Fonctionnement de la gare de Parsac-Gouzon

Réponse du ministère : Transports

30/07/1980
Pertinence
Question n° 30718 posée par M. Michel Moreigne

Région du Limousin: suppression de lignes ferroviaires

Réponse du ministère : Transports

21/06/1979
Pertinence
Question n° 00260 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon

Réponse du ministère : Équipement

26/06/1997
Pertinence
Question n° 15539 posée par M. Michel Moreigne

Créosote : sites contaminés et responsabilités

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/01/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne

Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2008
Pertinence
Question n° 21921 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 04957 posée par M. Michel Moreigne

Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/06/2008
Pertinence
Question n° 09508 posée par M. Michel Moreigne

Redéploiements d'emplois ou d'organismes publics

La question a été retirée

02/07/1998
Pertinence
Question n° 23348 posée par M. Michel Moreigne

Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence