Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

  1. Question n° 0239G posée par M. Bernard Michel Hugo

    TGV atlantique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0341G posée par M. Arthur Moulin

    Organisation des secours lors de la catastrophe de Flaujac (Lot)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0342G posée par M. Jean Colin

    Sécurité des usagers de la SNCF

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0351G posée par M. Paul Kauss

    Situation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0155G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Poursuites engagées contre des cheminots

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses