Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0130A posée par M. Jean Colin

    Sécurité des voyageurs de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

    Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud

    Réseau ferré de France : bilan d'une décennie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0004A posée par M. Daniel Reiner

    Fermeture de 262 gares au fret et avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

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