Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 15870 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail": ressources

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17456 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail"

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0521S posée par M. Ivan Renar

    Situation de la presse écrite

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04556 posée par M. Jean-François Le Grand

    Financement de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06363 posée par M. Alain Dufaut

    Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22593 posée par M. Jacques Oudin

    Aides publiques allouées au système ferroviaire français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne