Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 33184 posée par M. Anicet Le Pors

Restructuration du réseau ferré: conséquences

Réponse du ministère : Transports

06/03/1980
Pertinence
Question n° 07664 posée par M. Robert Pontillon

Tarifs SNCF

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 19969 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Politique de la SNCF vis-à-vis des enfants voyageant en groupes

Réponse du ministère : Équipement

20/02/1992
Pertinence
Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01185 posée par M. André Vallet

Augmentation de la contribution de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/05/1993
Pertinence