Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 20269 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Rénovation des gares

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1999
Pertinence
Question n° 09559 posée par M. Michel Moreigne

Créosote : sites contaminés et responsabilités

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

23/10/2003
Pertinence
Question n° 15539 posée par M. Michel Moreigne

Créosote : sites contaminés et responsabilités

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/01/2005
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Patrimoine de Réseau ferré de France et situation des cours de gare des villes de plus de 5000 habitants

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04849 posée par M. Jacques Mahéas

Concurrence préjudiciable entre la SNCF et Réseau ferré de France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22593 posée par M. Jacques Oudin

Aides publiques allouées au système ferroviaire français

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence
Question n° 21590 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud

Réseau ferré de France : bilan d'une décennie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/03/2008
Pertinence
Question n° 21314 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Gestion du domaine foncier de Réseau ferré de France

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence