Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 09371 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault: réouverture de lignes SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19207 posée par M. Marcel Vidal

    Restauration sur les trains à grande vitesse (TGV)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00949 posée par M. Marcel Vidal

    Rénovation de la gare de Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04812 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation des contrats de plan entre l'Etat et la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08210 posée par M. Marcel Vidal

    Extension de la ligne TGV jusqu'à Barcelone (Espagne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21636 posée par M. Marcel Vidal

    Modernisation de la ligne Béziers-Neussargues-Paris

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne