Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

Question n° 10913 posée par M. Emmanuel Hamel

Vente de lait étranger à bord du TGV

Réponse du ministère : Équipement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

Plan sécurité de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 16857 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle des produits alimentaires vendus au bar du TGV Paris - Lyon

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Emmanuel Hamel

Liaison Lyon-Turin par TGV

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 04371 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre des accidents de montagne

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

06/01/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21865 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission sur la " grande vitesse " ferroviaire en Europe

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 05044 posée par M. Emmanuel Hamel

Régime spécifique de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) : révision du mode de calcul du taux de cotisation normalisée des retraites

La question est caduque

18/12/1997
Pertinence
Question n° 17603 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la régionalisation

La question est caduque

01/07/1999
Pertinence
Question n° 31583 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement du fret ferroviaire

La question est caduque

01/03/2001
Pertinence
Question n° 39629 posée par M. Emmanuel Hamel

Détection des agents de la SNCF ayant le plus de risque à faire un infarctus du myocarde

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence