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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

  1. Question n° 07440 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la desserte en transports en commun de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06111 posée par M. Emmanuel Hamel

    SNCF : réunion sur les salaires

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04519 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un service minimum garanti à la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03460 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transports ferroviaires des groupes de jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03286 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de la sécurité dans les trains

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39629 posée par M. Emmanuel Hamel

    Détection des agents de la SNCF ayant le plus de risque à faire un infarctus du myocarde

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31583 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement du fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17603 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la régionalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05044 posée par M. Emmanuel Hamel

    Régime spécifique de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) : révision du mode de calcul du taux de cotisation normalisée des retraites

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21865 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mission sur la " grande vitesse " ferroviaire en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Faible