Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent
Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 01725 posée par M. François Grosdidier
Mise en place par les régions d'une écotaxe sur le transit des poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet
Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 08743 posée par M. Pierre Laurent
Non-respect de la concertation sur le projet CDG Express
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 09426 posée par M. Philippe Paul
Conditions du développement du transport collectif sur l'axe Morlaix-Roscoff
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 13147 posée par Mme Martine Berthet
Appel à projets au titre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe
La question est caduque
Pertinence