Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel

    Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11126 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission de réflexion sur effets de l'utilisation d'antibiotiques comme additifs dans les aliments pour animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14192 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transmission de la " maladie de la vache folle " aux êtres humains

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04816 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insensibilité accrue de certaines salmonelles chez l'homme et l'animal à plusieurs antimicrobiens

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15664 posée par M. Emmanuel Hamel

    Risque sanitaire de l'importation d'animaux de compagnie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pêche aux coquillages interdite

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17617 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emballages alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible