Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Prise en charge des troubles psychiques sévères

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

10/08/2023
Pertinence
Question n° 21947 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Revalorisation du métier de sage-femme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 18363 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Revalorisations salariales du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

22/10/2020
Pertinence
Question n° 17466 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Alimentation végétale dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 14304 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10180 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Statut d'infirmier référent

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

15/02/2024
Pertinence
Question n° 22284 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Composition des équipes médicales du service mobile d'urgence et de réanimation

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 11468 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Évolution des conditions d'exercice du métier d'ambulancier des urgences et hospitalier

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence