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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal
Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal
Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0898S posée par M. Rachid Temal
Financement de la démocratie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence