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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin
Ouverture de registres de morbidité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 12528 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour l'Oise
La question est caduque
Pertinence