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2509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2085 trouvées
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Question n° 27977 posée par M. Philippe François
Centre médico-sportif de Chelles en Seine-et-Marne
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27530 posée par M. Philippe François
Fonctionnement du tribunal correctionnel de Meaux (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 25967 posée par M. Philippe François
Suppression de trois emplois à la poste de Meaux (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 25696 posée par M. Philippe François
Commissariat de police de Mitry Mory (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25301 posée par M. Philippe François
Difficultés rencontrées par les directeurs d'auto-écoles de l'arrondissement de Meaux (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 424 trouvées
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Question n° 02041 posée par M. Philippe François
Commissariat de police de Coulommiers (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché
Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28044 posée par M. Philippe François
Seine-et-Marne: tracé des TGV Nord et Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27840 posée par M. Philippe François
Crimes, délits et contraventions: statistiques pour la Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27682 posée par M. Etienne Dailly
Exploitation de la décharge de Villeparisis (Seine-et-Marne): application du décret préfectoral
La question est caduque
Pertinence