Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 04645 posée par M. Cédric Perrin

    Évolution incertaine de la réglementation relative au contrôle technique des « deux-roues »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04190 posée par M. Cédric Perrin

    Conversion d'une voiture à l'éthanol et reprogrammation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19561 posée par M. Cédric Perrin

    Signalisation des angles morts

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16143 posée par M. Cédric Perrin

    Covid-19 et transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08000 posée par M. Cédric Perrin

    Mise en oeuvre du forfait de post-stationnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05172 posée par M. Cédric Perrin

    Réglementation relative au contrôle technique des deux-roues

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12093 posée par M. Cédric Perrin

    Pénurie récurrente de bitume

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10922 posée par M. Cédric Perrin

    Taxation des poids lourds

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09876 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    SNCF : délivrance de carte de réduction aux ressortissants de la CEE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne