Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 10448 posée par Mme Françoise Férat
Aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03498 posée par Mme Françoise Férat
Lettre circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 04046 posée par Mme Françoise Férat
Allocations substantielles en cas de grossesse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05737 posée par Mme Françoise Férat
Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07462 posée par Mme Françoise Férat
Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 25720 posée par Mme Françoise Férat
Apparentement des enfants à particularité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25975 posée par Mme Françoise Férat
Recherche des personnes majeures disparues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26681 posée par Mme Françoise Férat
Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat
Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17878 posée par Mme Françoise Férat
Suppression du haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
La question est caduque
Pertinence