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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 414 trouvées
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Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Solde des indemnisations de la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25917 posée par M. Pierre Médevielle
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00774 posée par M. Loïc Hervé
Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00920 posée par M. Loïc Hervé
Dommages causés par les vautours sur les troupeaux domestiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01021 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du retard dans le versement des aides de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25998 posée par M. Loïc Hervé
Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0275S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Règles d'affectation des subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon
Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »
La question a été retirée
Pertinence