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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 2158G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1634S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1375S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Secteur des services à domicile
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1251S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation des infirmières libérales en zone rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 16326 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Soutien aux jeunes adultes issus de l'aide sociale à l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10934 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée pour la construction des maisons de santé pluriprofessionnelles
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0032S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1949S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1595S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Prise en charge des mineurs isolés à leur majorité
La question est caduque
Pertinence