Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 02597 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26905 posée par Mme Christine Herzog

Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 15982 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au chômage partiel pour les établissements culturels durant la crise épidémique de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26819 posée par M. Laurent Lafon

Sortie de crise pour les intermittents du spectacle

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye

Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence