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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 0739S posée par M. Jean Faure
Conséquences de la diminution de l'amplitude des vacances scolaires sur l'économie touristique de montagne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0266S posée par M. Henri Le Breton
Suppression de fonds scolaires départementaux prévue par le projet de loi de finances pour 1991
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0347S posée par M. André Diligent
Lutte contre la drogue à l'école
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0413S posée par M. André Égu
Pouvoir d'appréciation des architectes des bâtiments de France en matière d'urbanisme
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0586S posée par M. Francis Grignon
Manque de cadres dans l'enseignement catholique du ressort de l'académie de Strasbourg
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0679S posée par M. Paul Seramy
Renouvellement des manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0107S posée par M. Pierre Vallon
Mesures pour assurer la diffusion d'un enseignement religieux non obligatoire dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0406S posée par M. Daniel Hoeffel
Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation
La question a été retirée
Pertinence