Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 0678S posée par M. Jean Cauchon

Accroissement de la durée d'utilisation des équipements industriels par la suppression de certaines garanties sociales

Réponse du ministère : Travail

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0188S posée par M. Edouard Le Jeune

Inadaptation de certaines filières de formation professionnelle d'ingénieurs, de cadres ou de techniciens

Réponse du ministère : Anciens combattants

13/04/1990
Pertinence
Question n° 0389S posée par M. Roger Lise

Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique

Réponse du ministère : Mer

12/12/1991
Pertinence
Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent

Fiscalité applicable aux créations d'entreprises

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1992
Pertinence
Question n° 0516S posée par M. Roger Lise

Situation de l'emploi en Martinique

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

03/12/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0265S posée par M. René Marquès

Conditions d'exercice de la profession de manipulateur en électroradiologie médicale

La question a été retirée

07/02/1996
Pertinence
Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 0980S posée par M. Philippe Bonnecarrère

Projet « territoires zéro chômeur de longue durée »

La question a été retirée

31/10/2019
Pertinence