Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0001E posée par M. Jacques Genton
Politique sociale de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0007E posée par M. Xavier de Villepin
Politique étrangère de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0001E posée par M. Jacques Genton
Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de Maastricht
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0009E posée par M. Jacques Genton
Elargissement futur de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0013E posée par M. Pierre Fauchon
Instruments de l'Union européenne nécessaires à une lutte efficace contre le terrorisme
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0001E posée par M. Daniel Millaud
Association du territoire de la Polynésie française à la Communauté économique européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0006E posée par M. Xavier de Villepin
Fonctionnement du système monétaire européen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0009E posée par M. Jacques Genton
Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de Maastricht
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0001E posée par M. Jacques Genton
Politique communautaire en matière de lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0003E posée par M. Jacques Genton
Politique communautaire en matière de lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence