Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Adolescence et maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0193S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0210S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Mode d'élection des parlementaires européens

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0429S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Effets des annulations contentieuses à l'encontre de décisions administratives relatives à la réalisation de grands travaux d'utilité publique

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0369S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0539S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réglementation applicable aux gens du voyage

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0052S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Assurances et responsabilité civile des hôpitaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0221S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Fonctionnement des bibliothèques publiques

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte