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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1319 trouvées

  1. Question n° 02511 posée par M. Roger Lise

    Dépistage de la drépanocytose

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

    Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02773 posée par M. Roger Lise

    Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0046S posée par M. Roger Lise

    Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0387S posée par M. Roger Lise

    Ecoulement sur le marché national des citrons antillais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 336 trouvées

  1. Question n° 0383S posée par M. Roger Lise

    Ecoulement sur le marché national des produits des DOM

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0386S posée par M. Roger Lise

    Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0529S posée par M. Guy Male

    Nouvelles conditions d'acheminement du courrier des Pyrénées-Orientales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau

    Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0550S posée par M. Adolphe Chauvin

    Modification des dates d'exigibilité des cotisations sociales

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

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