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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1319 trouvées
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Question n° 02511 posée par M. Roger Lise
Dépistage de la drépanocytose
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02512 posée par M. Roger Lise
Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02773 posée par M. Roger Lise
Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0046S posée par M. Roger Lise
Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des citrons antillais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 336 trouvées
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Question n° 0383S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des produits des DOM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0386S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0529S posée par M. Guy Male
Nouvelles conditions d'acheminement du courrier des Pyrénées-Orientales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau
Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0550S posée par M. Adolphe Chauvin
Modification des dates d'exigibilité des cotisations sociales
La question a été retirée
Pertinence