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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1319 trouvées
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Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Adolescence et maltraitance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0096S posée par M. Edouard Le Jeune
Régime fiscal des élus locaux
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0266S posée par M. Henri Le Breton
Suppression de fonds scolaires départementaux prévue par le projet de loi de finances pour 1991
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0253S posée par M. Roger Lise
Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0259S posée par M. Pierre Lacour
Mesures envisagées pour répondre aux préoccupations des sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 336 trouvées
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Question n° 0133S posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0251S posée par M. Paul Alduy
Mesures envisagées pour assurer la protection des archives des communautés juives et rapatriées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0250S posée par M. Paul Alduy
Conséquences pour l'immobilier d'une aggravation de l'impôt sur les plus-values immobilières
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence