Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

    Faciliter la production du médicament en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

    Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

    Retrait du médicament Docétaxel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24818 posée par M. Olivier Cigolotti

    Dépakine et modifications génétiques sur les jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses