Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00113 posée par Mme Élisabeth Doineau

Trisomie 21 et intégration

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 20954 posée par Mme Élisabeth Doineau

Retards dans les délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20398 posée par Mme Élisabeth Doineau

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 20922 posée par Mme Élisabeth Doineau

Trisomie 21 et intégration

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 18719 posée par Mme Élisabeth Doineau

Dissolution des centres communaux d'action sociale

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence