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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 13330 posée par Mme Patricia Schillinger

    Importation d'aliments radioactifs japonais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25038 posée par M. François Commeinhes

    Accès partiel aux professions de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13582 posée par M. Mathieu Darnaud

    Contrôle des liquides disponibles à la vente pour les dispositifs de vapotage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade

    Pollution de l'air intérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible