Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

    Syrie

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0333G posée par M. Rémy Pointereau

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

    Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0290G posée par M. Adrien Gouteyron

    Tournée en Afrique du Président de la République

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Forte

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