Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16039 posée par Mme Jacky Deromedi

    Dépréciation de l'euro et répercussions sur le pouvoir d'achat de certains personnels enseignants résidents

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0078S posée par M. André Ferrand

    Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19665 posée par M. Jacques Legendre

    Pratiques linguistiques discriminatoires à l'égard du français à la Cour pénale internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15877 posée par M. Christophe-André Frassa

    Relations bilatérales entre la France et la République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation de l'école française de Tachkent

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

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