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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 14879 posée par M. Gérard Cornu

Embargo russe sur les produits alimentaires européens et spécialement français

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14464 posée par M. Michel Vaspart

Embargo russe sur les produits alimentaires européens et particulièrement français

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/01/2015
Pertinence
Question n° 13555 posée par M. Jean-Pierre Grand

Conséquences de l'embargo russe sur certaines filières agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/11/2014
Pertinence
Question n° 0242C posée par M. Joël Guerriau

Les accords de libre-échange

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/10/2014
Pertinence
Question n° 11259 posée par M. André Trillard

Embargo russe sur la viande porcine européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/04/2014
Pertinence