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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 366 trouvées
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12551 posée par M. Jean Faure
Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux
Statut juridique des étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey
Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14009 posée par M. Gérard Bailly
Composition de la commission départementale de la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21683 posée par M. Hubert Falco
Dates de clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21684 posée par M. Ladislas Poniatowski
Chasse au gibier d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier
Réglementation de la chasse du gibier d'eau
La question est caduque
Pertinence