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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet
Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 10798 posée par M. Christian Poncelet
Aide au départ en vacances des enfants et des adolescents mineurs
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 14137 posée par M. Christian Poncelet
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14257 posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'auto-entrepreneur
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 14365 posée par M. Christian Poncelet
Financement de l'accompagnement vers la réinsertion
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet
Développement des télévisions locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21242 posée par M. Christian Poncelet
Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires
La question est caduque
Pertinence